Ordres du jour du conseil
Ordre du jour - Réunion du conseil
Date : Les lundi 1er octobre et mardi 2 octobre 2007
Lieu : Salles du conseil, 6e étage, 121, rue Bloor Est, Toronto
Programme :
Le lundi 1er octobre 2007
| 13 h |
Mot de bienvenue/Ouverture de la séance |
| 15 h |
Pause |
| 17 h 30 |
Intercession |
Le mardi 2 octobre 2007
| 9 h |
Début de la réunion |
| 10 h 30 |
Pause |
| Midi |
Repas |
| À déterminer |
Clôture de la séance |
- Mot de bienvenue / Ouverture de la séance
- Ordre du jour
- Conflit d’intérêts
- Procès-verbaux
4.1 Réunion du 7 juin 2007
- Questions nouvelles
5.1 Lignes directrices concernant la rémunération des membres élus du conseil
5.2 Groupes de discussion – Présence des membres du conseil
- Rapport du registrateur
6.1 Rapport
6.2 Rapport sur l’accessibilité aux décisions du comité de discipline
- Rapport du président
7.1 Rapport
- Rapports des comités
8.1 Comité exécutif
8.2 Comité d’enquête
8.3 Comité de discipline
8.4 Comité d’aptitude professionnelle
8.5 Comité d’appel des inscriptions
8.6 Comité des finances
8.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation
8.8 Comité d’agrément
8.9 Comité d’appel de l’agrément
8.10 Comité des ressources humaines
8.11 Comité de rédaction
8.12 Comité des élections
8.13 Comité des mises en candidature
8.14 Comité d’assurance de la qualité
- Correspondance
- Questions nouvelles
10.1 Politique concernant les déplacements des membres du conseil
10.2 Rapport préliminaire sur la reconnaissance des acquis (RDA)
10.3 Modification de règlement administratif – Normes d’exercice
10.4 Nomination de la présidence du comité des finances
10.5 Nomination d’un membre du public additionnel au comité exécutif (le cas échéant)
- Avis de motion
- Prochaines réunions
- Clôture de la séance
Cet ordre du jour est provisoire. Il est possible qu’il soit modifié jusqu’à ce que le conseil l’ait approuvé au début de la réunion.
